Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS - PATISSIERS CHARCUTIERS - TRAITEURS
BOREHAL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96607536
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS - PATISSIERS CHARCUTIERS - TRAITEURS

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BOREHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS - PATISSIERS CHARCUTIERS - TRAITEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOREHAL domicilié(e) AVENUE DE LESCART, 33450 SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 243 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOREHAL SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BOREHAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS ET PATISSIERS , CHARLES DES PRES , CHEZ SOIZIC , EUREHAL


BOREHAL SA (société anonyme) - AVENUE DE LESCART, 33450 SAINT LOUBES - France - SIREN 333243632


BOREHAL SA - France


Inscription le 9 juin 1998 - Rejet total n°255834 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1998-06-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir - Produits agricoles, graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.